MENTIONS LÉGALES

1. Identité de l’éditeur du site

Nom commercial : L’Atelier de Carine Bois et Design
Nom et prénom de la responsable : Carine HECHT
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 136 chemin de la Peyrarde – 84700 Sorgues – France
Téléphone : 06.36.01.41.69
Adresse e-mail : latelierdecarineboisetdesign@gmail.com
Numéro SIRET / RCS : 901 571 141 00026
Capital social (si société) : Néant

Responsable de la publication : Carine HECHT

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Wix.com
Raison sociale : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, 2 D02HX96, Dublin – Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034

3. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.latelierdecarineboisetdesign.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique. L’éditeur s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs lorsque cela est possible.

4. Description des services fournis

Le site L’Atelier de Carine – Bois & Design a pour objet de présenter les activités suivantes :

Création artisanale d’objets en bois et mobilier design
Fabrication de pièces uniques ou en petites séries
Réalisations sur mesure (mobilier, objets décoratifs, agencements)
Présentation de projets, réalisations et savoir-faire artisanaux

Tous les informations indiquées sur le site www.latelierdecarineboisetdesign.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Limitations de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site, notamment en cas de bug, d’incompatibilité ou d’interruption de service.

6. Propriété intellectuelle

L’Atelier de Carine – Bois & Design est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, créations, logo, graphismes).

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

7. Données personnelles et cookies

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au RGPD.

Responsable du traitement : Carine HECHT
Finalités : gestion des demandes de contact, commandes, devis, relations clients.
Durée de conservation : durée strictement nécessaire aux finalités du traitement.

Vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, limitation, opposition.

Contact RGPD : latelierdecarineboisetdesign@gmail.com

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Vous pouvez accepter, refuser ou paramétrer les cookies via votre navigateur ou le bandeau prévu à cet effet.

8. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles sur une page dédiée du site et précisent notamment :

Les prix (en euros, TVA applicable ou non selon votre statut)
Les modalités de commande et de paiement
Les délais de fabrication et de livraison
Le droit de rétractation (hors créations personnalisées)
Les garanties légales

9. Médiation et règlement des litiges

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Coordonnées du médiateur : [à compléter – obligatoire si vente aux particuliers]

À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents selon le droit français.